Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental s’est réuni lundi 12 mars 2018 à la DSDEN. La séance s’est déroulée dans un bon état d’esprit. Tous les points de l’ordre du jour ont été abordés.

Approbation du PV du CHSCTD

Les PV du dernier CHSCT du 27 novembre 2017 a été approuvé.

Visites d’établissements : bilan des visites

— > Groupe scolaire Emile Géhant à Belfort : Ce dossier est mis en attente par le directeur académique car, à la lecture du rapport de visite fait par les représentants du personnel, il a ressenti une certaine défiance du personnel vis-à-vis de l’administration. Monsieur Krantz a donc rendu visite à l’équipe de l’école élémentaire afin de mieux comprendre la situation.

Intervention FSU : C’est très bien d’être allé rencontrer les collègues de cette école mais peut-être que leur parole était moins libérée devant la hiérarchie !
Le cas sera examiné au prochain CHSCT.

— > Groupe scolaire Raymond Aubert à Belfort : Présentation de la situation par Peggy (représentante du personnel FSU)
Le DASEN a validé des préconisations proposées par les représentants du personnel : l’organisation d’un stage d’équipe est en cours d’organisation, une réflexion va être menée au sein de la DSDEN concernant les interventions du RASED…

Ce rapport et ces préconisations seront présentés et expliqués à l’équipe pédagogique. Une date sera fixée par le Secrétaire Général.
Intervention FSU : Concernant le climat scolaire, il est important que la DSDEN accompagne les enseignants.

— > Collège Jules Ferry à Delle : Présentation de la situation par Françoise Martin (représentante du personnel SE UNSA)
Là aussi le DASEN a validé un certain nombre de préconisations surtout concernant les relations avec les familles : prévoir un stage « école-famille », mobilisation de l’assistant social pour accompagner les parents, implantation d’un espace numérique dédié aux parents…

Les représentants du personnel signalent tout de même qu’il manque un poste ou un demi poste de CPE suite à la fusion collège/ lycée pro.
Le DASEN pense que c’est une question de répartition des tâches par rapport à une cité scolaire aussi petite. Il va donc voir avec l’équipe de direction.

Restitution des Groupes de Travail

— > « PPMS : retour d’expérience de l’exercice du 11 décembre 2017 »
Voir le RETEX en pièce jointe. Ce RETEX a été validé par le rectorat et donc transmis à toutes les écoles. Cela a permis un échange entre la DSDEN et la mairie de Belfort ainsi qu’avec la région.

D’ici un an, la région va faire installer une alarme spécifique dans les 1500 lycées de la Région : Bourgogne Franche Comté.
Monsieur Renaud (inspecteur santé et sécurité au travail) rappelle que deux exercices doivent être faits chaque année dans tous les établissements : attentat, risque majeur…

Durant ce groupe de travail, nous avons soulevé tous les problèmes rencontrés et toutes les incohérences sans tabou : SMS, utilisation du portable personnel, difficultés bâtimentaires, soucis liés aux élèves en « troubles de comportement »…

— > « élèves à troubles du comportement »
Ce premier GT, a permis de poser les bases du travail à mener sur ce sujet. Il est le premier d’un long travail sur le sujet.

Nous avons tout d’abord fait un grand nombre de constats : difficultés face à l’inclusion de plus en plus importante d’élèves à besoin particuliers (comportements violents, absence de repères éducatifs, inadaptation au cadre posé par l’école…), multiplicité des élèves à difficulté dans une classe, temps de constitution des dossiers MDPH, violence et danger envers les élèves eux-mêmes ou envers les autres acteurs de l’école, ressenti d’une absence de gestion collective, manque de connaissance sur ces sujets, diminution du RASED…
Rappels institutionnels par Madame NAAS et Madame RABA.

Émergence de pistes de travail : Il y a beaucoup de choses à faire !!! En termes : d’information, de formation, d’accompagnement extérieur et en termes d’accompagnement institutionnels.
Lors de ce Groupe de Travail, les représentants de la DSDEN ont pu mesurer l’ampleur des besoins des enseignants. Le prochain Groupe de travail aura lieu le 30 avril prochain.

Document Unique d’Evaluation des Risques professionnels.

La nouvelle application arrive ! Elle a été présentée au dernier conseil des IEN. Il faut que chaque IEN ouvre l’accès aux directeurs et qu’ils fassent des essais.
Ensuite, il est prévu de former les directeurs qui pourront remplir leur DUERP en direct lors d’une formation à l’application sur ordinateur.
Monsieur Renaud précise que ce DUERP, une fois validé par l’IEN permet aux directeurs de signaler certains éléments aux mairies de façon officielle.

Approbation du PV du CHSCTD

Visites d’établissements : bilan des visites

Restitution des Groupes de Travail

Document Unique d’Evaluation des Risques professionnels.

Peggy GOEPFERT et Sonia LORENNE

CHSCT : COMPTE-RENDU

CHSCT : COMPTE-RENDU